ELIXIR DE PARFUM VANILLE POUDREE PARIS

Jasmin
Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
Classification selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP]
Corrosif/irritant pour la peau, catégorie 2 H315
Lésions oculaires graves/irritation oculaire, catégorie 2 H319
Sensibilisation cutanée, catégorie 1 H317
Dangereux pour le milieu aquatique – Danger chronique,
catégorie 2
H411
Texte intégral des mentions H et EUH : voir rubrique 16
Jasmin
Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 2/16
Effets néfastes physicochimiques, pour la santé humaine et pour l’environnement
Pas d’informations complémentaires disponibles
2.2. Éléments d’étiquetage
Etiquetage selon le règlement (CE) N° 1272/2008 [CLP]
Pictogrammes de danger (CLP) :
GHS07 GHS09
Mention d’avertissement (CLP) : Attention
Contient : ALCOOL ALPHA AMYL CINNAMIQUE; ACETATE GERANYLE; ACETATE LINALYLE;
ACETATE PTBCH; ALDEHYDE HEXYL CINNAMIQUE; HYDROXYCITRONELLAL;
LINALOL; GERANIOL
Mentions de danger (CLP) : H315 - Provoque une irritation cutanée.
H317 - Peut provoquer une allergie cutanée.
H319 - Provoque une sévère irritation des yeux.
H411 - Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Conseils de prudence (CLP) : P261 - Éviter de respirer les poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/aérosols.
P264 - Se laver les mains, les avant-bras et le visage soigneusement après manipulation.
P272 - Les vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail.
P273 - Éviter le rejet dans l’environnement.
P280 - Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un équipement de
protection des yeux/du visage/une protection auditive.
P302+P352 - EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment à l’eau.
P305+P351+P338 - EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à
l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si
elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
P321 - Traitement spécifique (voir les instructions complémentaires de premiers secours
sur cette étiquette).
P332+P313 - En cas d’irritation cutanée: consulter un médecin.
P333+P313 - En cas d’irritation ou d’éruption cutanée: consulter un médecin.
P337+P313 - Si l’irritation oculaire persiste: consulter un médecin.
P362+P364 - Enlever les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation.
P391 - Recueillir le produit répandu.
P501 - Éliminer le contenu/récipient dans un centre de collecte de déchets dangereux ou
spéciaux, conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou
internationale.
2.3. Autres dangers
Ne contient pas de substances PBT/vPvB ◊ 0,1 % évaluées conformément à l’annexe XIII du règlement REACH
Le mélange ne contient pas de substances inscrites sur la liste établie conformément à l’article 59, paragraphe 1, de REACH comme ayant des
propriétés perturbant le système endocrinien, ou n’est pas reconnu comme ayant des propriétés perturbant le système endocrinien conformément
aux critères définis dans le Règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission ou le Règlement (UE) 2018/605 de la Commission à une
concentration égale ou supérieure à 0,1 %
RUBRIQUE 3: Composition/informations sur les composants
3.1. Substances
Non applicable
Jasmin
Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 3/16
3.2. Mélanges
Nom Identificateur de produit % Classification selon le règlement
(CE) N° 1272/2008 [CLP]
ACETATE BENZYLE N° CAS: 140-11-4
N° CE: 205-399-7
N° REACH: 01-2119638272-
42
25 – 50 Aquatic Chronic 3, H412
ALDEHYDE AMYL CINNAMIQUE N° CAS: 122-40-7
N° CE: 204-541-5
N° REACH: 01-2119978288-
18-, 01-2120763171-61
25 – 50 Aquatic Chronic 2, H411
Skin Sens. 1B, H317
LINALOL N° CAS: 78-70-6
N° CE: 201-134-4
N° Index: 603-235-00-2
N° REACH: 01-2119474016-
42-0000
10 – 20 Eye Irrit. 2, H319
Skin Irrit. 2, H315
Skin Sens. 1B, H317
SALICYLATE AMYLE N° CAS: 2050-08-0
N° CE: 218-080-2
N° REACH: 01-2119969444-
27-XXXX
5 – 10 Acute Tox. 4 (par voie orale), H302
Aquatic Acute 1, H400
Aquatic Chronic 1, H410
ALCOOL PHENYLETHYLIQUE N° CAS: 60-12-8
N° CE: 200-456-2
N° REACH: 01-2119963921-
31-0009
5 – 10 Acute Tox. 4 (par voie orale), H302
Eye Irrit. 2, H319
ACETATE LINALYLE N° CAS: 115-95-7
N° CE: 204-116-4
N° REACH: 01-2119454789-
19-0001
1 – 5 Eye Irrit. 2, H319
Skin Irrit. 2, H315
Skin Sens. 1B, H317
ACETATE PTBCH N° CAS: 32210-23-4
N° CE: 250-954-9
N° REACH: 01-2119976286-
24-XXXX
1 – 5 Skin Sens. 1B, H317
INDOL N° CAS: 120-72-9
N° CE: 204-420-7
1 – 5 Acute Tox. 3 (par voie cutanée), H311
Acute Tox. 4 (par voie orale), H302
Eye Dam. 1, H318
TERPINEOL N° CAS: 98-55-5
N° CE: 202-680-6
N° REACH: 01-2119553062-
49-0000
1 – 5 Eye Irrit. 2, H319
Skin Irrit. 2, H315
ALDEHYDE HEXYL CINNAMIQUE N° CAS: 101-86-0
N° CE: 202-983-3
N° REACH: 01-2119533092-
50
0,1 – 1 Aquatic Acute 1, H400
Aquatic Chronic 2, H411
Skin Sens. 1B, H317
ACETATE GERANYLE N° CAS: 105-87-3
N° CE: 203-341-5
N° REACH: 01-2119973480-
35
0,1 – 1 Skin Sens. 1B, H317
Skin Irrit. 2, H315
Aquatic Chronic 3, H412
ISOEUGENOL N° CAS: 97-54-1
N° CE: 202-590-7
N° Index: 604-094-00-X
N° REACH: 01-2120223682-
61-0010
0,1 – 1 Skin Sens. 1A, H317
Jasmin
Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 4/16
Nom Identificateur de produit % Classification selon le règlement
(CE) N° 1272/2008 [CLP]
GERANIOL N° CAS: 106-24-1
N° CE: 203-377-1
N° Index: 603-241-00-5
N° REACH: 01-2119552430-
49-0000
0,1 – 1 Skin Irrit. 2, H315
Eye Dam. 1, H318
Skin Sens. 1, H317
ALCOOL ALPHA AMYL CINNAMIQUE N° CAS: 101-85-9
N° CE: 202-982-8
0,1 – 1 Eye Irrit. 2, H319
Skin Irrit. 2, H315
Skin Sens. 1B, H317
HYDROXYCITRONELLAL N° CAS: 107-75-5
N° CE: 203-518-7
N° REACH: 01-2119973482-
31
0,1 – 1 Eye Irrit. 2, H319
Skin Sens. 1B, H317
Limites de concentration spécifiques:
Nom Identificateur de produit Limites de concentration spécifiques (%)
ISOEUGENOL N° CAS: 97-54-1
N° CE: 202-590-7
N° Index: 604-094-00-X
N° REACH: 01-2120223682-
61-0010
(0,01 ◊ C ◊ 100) Skin Sens. 1A, H317
Texte intégral des mentions H et EUH : voir rubrique 16
RUBRIQUE 4: Premiers secours
4.1. Description des mesures de premiers secours
Premiers soins général : Ne jamais administrer quelque chose par la bouche à une personne inconsciente. En cas
de malaise consulter un médecin (si possible lui montrer l’étiquette).
Premiers soins après inhalation : Permettre au sujet de respirer de l’air frais. Mettre la victime au repos.
Premiers soins après contact avec la peau : Laver abondamment à l’eau/... . Laver les vêtements contaminés avant réutilisation. En cas
d’irritation cutanée: Consulter un médecin. Traitement spécifique (voir les instructions
complémentaires de premiers secours sur cette étiquette). En cas d’irritation ou d’éruption
cutanée:
Premiers soins après contact oculaire : Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si
la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Si
l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.
Premiers soins après ingestion : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Consulter d’urgence un médecin.
4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés
Symptômes/effets après inhalation : Peut provoquer une allergie cutanée.
Symptômes/effets après contact avec la peau : Provoque une irritation cutanée.
Symptômes/effets après contact oculaire : Provoque une sévère irritation des yeux.
4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires
Pas d’informations complémentaires disponibles
RUBRIQUE 5: Mesures de lutte contre l’incendie
5.1. Moyens d’extinction
Moyens d’extinction appropriés : Mousse. Poudre sèche. Dioxyde de carbone. Eau pulvérisée. Sable.
Agents d’extinction non appropriés : Ne pas utiliser un fort courant d’eau.
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Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 5/16
5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange
Pas d’informations complémentaires disponibles
5.3. Conseils aux pompiers
Instructions de lutte contre l’incendie : Refroidir les conteneurs exposés par pulvérisation ou brouillard d’eau. Soyez prudent lors
du combat de tout incendie de produits chimiques. Eviter que les eaux usées de lutte contre
l’incendie contaminent l’environnement.
Protection en cas d’incendie : Ne pas pénétrer dans la zone de feu sans équipement de protection, y compris une
protection respiratoire.
RUBRIQUE 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle
6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence
6.1.1. Pour les non-secouristes
Procédures d’urgence : Eloigner le personnel superflu.
6.1.2. Pour les secouristes
Equipement de protection : Fournir une protection adéquate aux équipes de nettoyage.
Procédures d’urgence : Aérer la zone.
6.2. Précautions pour la protection de l’environnement
Eviter la pénétration dans les égouts et les eaux potables. Avertir les autorités si le liquide pénètre dans les égouts ou dans les eaux du domaine
public. Éviter le rejet dans l'environnement.
6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage
Procédés de nettoyage : Absorber le produit répandu aussi vite que possible au moyen de solides inertes tels que
l’argile ou la terre de diatomées. Recueillir le produit répandu. Stocker à l’écart des autres
matières.
6.4. Référence à d’autres rubriques
Voir rubrique 8. Contrôle de l’exposition/protection individuelle.
RUBRIQUE 7: Manipulation et stockage
7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger
Précautions à prendre pour une manipulation sans
danger
: Se laver les mains et toute autre zone exposée avec un savon doux et de l’eau, avant de
manger, de boire, de fumer, et avant de quitter le travail. Assurer une bonne ventilation de
la zone de travail afin d’éviter la formation de vapeurs. Éviter de respirer les
poussières/fumées/gaz/brouillards/vapeurs/aérosols.
Mesures d’hygiène : Se laver les mains, les avant-bras et le visage soigneusement après manipulation. Les
vêtements de travail contaminés ne devraient pas sortir du lieu de travail. Laver les
vêtements contaminés avant réutilisation.
7.2. Conditions d’un stockage sûr, y compris les éventuelles incompatibilités
Conditions de stockage : Conserver uniquement dans le récipient d’origine dans un endroit frais et bien ventilé à
l’écart des : Garder les conteneurs fermés en dehors de leur utilisation.
Produits incompatibles : Bases fortes. Acides forts.
Matières incompatibles : Sources d’inflammation. Rayons directs du soleil.
Durée de stockage maximale : 12 mois
7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s)
Pas d’informations complémentaires disponibles
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conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 6/16
RUBRIQUE 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelle
8.1. Paramètres de contrôle
8.1.1 Valeurs limites nationales d’exposition professionnelle et biologiques
Pas d’informations complémentaires disponibles
8.1.2. Procédures de suivi recommandées
Pas d’informations complémentaires disponibles
8.1.3. Contaminants atmosphériques formés
Pas d’informations complémentaires disponibles
8.1.4. DNEL et PNEC
Pas d’informations complémentaires disponibles
8.1.5. Bande de contrôle
Pas d’informations complémentaires disponibles
8.2. Contrôles de l’exposition
8.2.1. Contrôles techniques appropriés
Pas d’informations complémentaires disponibles
8.2.2. Équipements de protection individuelle
Equipement de protection individuelle:
Eviter toute exposition inutile.
Symbole(s) de l’équipement de protection individuelle:
8.2.2.1. Protection des yeux et du visage
Protection oculaire:
Lunettes anti-éclaboussures ou lunettes de sécurité
8.2.2.2. Protection de la peau
Protection de la peau et du corps:
Porter un vêtement de protection approprié
Protection des mains:
Porter des gants de protection.
8.2.2.3. Protection des voies respiratoires
Protection des voies respiratoires:
Porter un masque approprié
8.2.2.4. Protection contre les risques thermiques
Pas d’informations complémentaires disponibles
8.2.3. Contrôle de l’exposition de l’environnement
Autres informations:
Ne pas manger, ne pas boire et ne pas fumer pendant l’utilisation.
RUBRIQUE 9: Propriétés physiques et chimiques
9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
État physique : Liquide
Couleur : Jaune.
Odeur : Floral. Fruitée. Animal.
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Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 7/16
Seuil olfactif : Pas disponible
Point de fusion : Pas disponible
Point de congélation : Pas disponible
Point d’ébullition : Pas disponible
Inflammabilité : Ininflammable.
Limite inférieure d’explosion : Pas disponible
Limite supérieure d’explosion : Pas disponible
Point d’éclair : 83 °C
Température d’auto-inflammation : Pas disponible
Température de décomposition : Pas disponible
pH : Pas disponible
Viscosité, cinématique : Pas disponible
Solubilité : Alcool.
Coefficient de partage n-octanol/eau (Log Kow) : Pas disponible
Pression de vapeur : Pas disponible
Pression de vapeur à 50°C : Pas disponible
Masse volumique : Pas disponible
Densité relative : non déterminé
Densité relative de vapeur à 20°C : Pas disponible
Caractéristiques d’une particule : Non applicable
9.2. Autres informations
9.2.1. Informations concernant les classes de danger physique
Pas d’informations complémentaires disponibles
9.2.2. Autres caractéristiques de sécurité
Indice de réfraction : 1,504 (1,499 – 1,509)
RUBRIQUE 10: Stabilité et réactivité
10.1. Réactivité
Pas d’informations complémentaires disponibles
10.2. Stabilité chimique
Non établi.
10.3. Possibilité de réactions dangereuses
Non établi.
10.4. Conditions à éviter
Rayons directs du soleil. Températures extrêmement élevées ou extrêmement basses.
10.5. Matières incompatibles
Acides forts. Bases fortes.
10.6. Produits de décomposition dangereux
fumée. Monoxyde de carbone. Dioxyde de carbone.
RUBRIQUE 11: Informations toxicologiques
11.1. Informations sur les classes de danger telles que définies dans le règlement (CE) n° 1272/2008
Toxicité aiguë (orale) : Non classé
Toxicité aiguë (cutanée) : Non classé
Toxicité aiguë (Inhalation) : Non classé
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Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 8/16
ALCOOL ALPHA AMYL CINNAMIQUE (101-85-9)
DL50 orale 4000 mg/kg de poids corporel
ACETATE BENZYLE (140-11-4)
DL50 orale 2490 mg/kg de poids corporel
ACETATE PTBCH (32210-23-4)
DL50 orale 3370 mg/kg de poids corporel
ALCOOL PHENYLETHYLIQUE (60-12-8)
DL50 orale 1610 mg/kg de poids corporel
DL50 voie cutanée 2500 mg/kg de poids corporel
ALDEHYDE AMYL CINNAMIQUE (122-40-7)
DL50 orale 3730 mg/kg de poids corporel
ALDEHYDE HEXYL CINNAMIQUE (101-86-0)
DL50 orale 3100 mg/kg de poids corporel
INDOL (120-72-9)
DL50 orale 1000 mg/kg de poids corporel
DL50 voie cutanée 790 mg/kg de poids corporel
ISOEUGENOL (97-54-1)
DL50 orale 1500 mg/kg de poids corporel
DL50 voie cutanée 1912 mg/kg de poids corporel
LINALOL (78-70-6)
DL50 orale 2790 mg/kg de poids corporel
GERANIOL (106-24-1)
DL50 orale 3600 mg/kg de poids corporel
SALICYLATE AMYLE (2050-08-0)
DL50 orale 2000 mg/kg de poids corporel
TERPINEOL (98-55-5)
DL50 orale 4300 mg/kg de poids corporel
Corrosion cutanée/irritation cutanée : Provoque une irritation cutanée.
Lésions oculaires graves/irritation oculaire : Provoque une sévère irritation des yeux.
Sensibilisation respiratoire ou cutanée : Peut provoquer une allergie cutanée.
Mutagénicité sur les cellules germinales : Non classé
Indications complémentaires : Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis
Cancérogénicité : Non classé
Indications complémentaires : Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis
Toxicité pour la reproduction : Non classé
Indications complémentaires : Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis
Toxicité spécifique pour certains organes cibles
(STOT) (exposition unique)
: Non classé
Indications complémentaires : Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis
Toxicité spécifique pour certains organes cibles
(STOT) (exposition répétée)
: Non classé
Indications complémentaires : Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis
Danger par aspiration : Non classé
Jasmin
Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 9/16
Indications complémentaires : Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis
11.2. Informations sur les autres dangers
11.2.1. Propriétés perturbant le système endocrinien
Pas d’informations complémentaires disponibles
11.2.2. Autres informations
Effets néfastes potentiels sur la santé humaine et
symptômes possibles
: Compte tenu des données disponibles, les critères de classification ne sont pas remplis
RUBRIQUE 12: Informations écologiques
12.1. Toxicité
Ecologie - eau : Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Dangers pour le milieu aquatique, à court terme
(aiguë)
: Non classé
Dangers pour le milieu aquatique, à long terme
(chronique)
: Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
12.2. Persistance et dégradabilité
Jasmin
Persistance et dégradabilité Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l’environnement.
ACETATE BENZYLE (140-11-4)
Persistance et dégradabilité Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l’environnement.
ACETATE GERANYLE (105-87-3)
Persistance et dégradabilité Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l’environnement.
ACETATE LINALYLE (115-95-7)
Persistance et dégradabilité Non établi.
ACETATE PTBCH (32210-23-4)
Persistance et dégradabilité Non établi.
ALCOOL PHENYLETHYLIQUE (60-12-8)
Persistance et dégradabilité Non établi.
ALDEHYDE AMYL CINNAMIQUE (122-40-7)
Persistance et dégradabilité Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l’environnement.
ALDEHYDE HEXYL CINNAMIQUE (101-86-0)
Persistance et dégradabilité Non établi.
HYDROXYCITRONELLAL (107-75-5)
Persistance et dégradabilité Non établi.
INDOL (120-72-9)
Persistance et dégradabilité Non établi.
ISOEUGENOL (97-54-1)
Persistance et dégradabilité Non établi.
Jasmin
Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 10/16
LINALOL (78-70-6)
Persistance et dégradabilité Non établi.
SALICYLATE AMYLE (2050-08-0)
Persistance et dégradabilité Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l’environnement.
TERPINEOL (98-55-5)
Persistance et dégradabilité Non établi.
12.3. Potentiel de bioaccumulation
Jasmin
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
ACETATE BENZYLE (140-11-4)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
ACETATE GERANYLE (105-87-3)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
ACETATE LINALYLE (115-95-7)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
ACETATE PTBCH (32210-23-4)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
ALCOOL PHENYLETHYLIQUE (60-12-8)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
ALDEHYDE AMYL CINNAMIQUE (122-40-7)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
ALDEHYDE HEXYL CINNAMIQUE (101-86-0)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
HYDROXYCITRONELLAL (107-75-5)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
INDOL (120-72-9)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
ISOEUGENOL (97-54-1)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
LINALOL (78-70-6)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
SALICYLATE AMYLE (2050-08-0)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
TERPINEOL (98-55-5)
Potentiel de bioaccumulation Non établi.
Jasmin
Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 11/16
12.4. Mobilité dans le sol
Pas d’informations complémentaires disponibles
12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB
Pas d’informations complémentaires disponibles
12.6. Propriétés perturbant le système endocrinien
Pas d’informations complémentaires disponibles
12.7. Autres effets néfastes
Indications complémentaires : Éviter le rejet dans l’environnement.
RUBRIQUE 13: Considérations relatives à l’élimination
13.1. Méthodes de traitement des déchets
Recommandations pour le traitement du
produit/emballage
: Eliminer conformément aux règlements de sécurité locaux/nationaux en vigueur. Éliminer le
contenu/récipient dans un centre de collecte de déchets dangereux ou spéciaux,
conformément à la réglementation locale, régionale, nationale et/ou internationale.
Ecologie - déchets : Éviter le rejet dans l’environnement.
RUBRIQUE 14: Informations relatives au transport
En conformité avec: ADR / IMDG / IATA / ADN / RID
14.1. Numéro ONU ou numéro d’identification
N° ONU (ADR) : UN 3082
N° ONU (IMDG) : UN 3082
N° ONU (IATA) : UN 3082
N° ONU (ADN) : UN 3082
N° ONU (RID) : UN 3082
14.2. Désignation officielle de transport de l’ONU
Désignation officielle de transport (ADR) : MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A.
Désignation officielle de transport (IMDG) : MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A.
Désignation officielle de transport (IATA) : Environmentally hazardous substance, liquid, n.o.s.
Désignation officielle de transport (ADN) : MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A.
Désignation officielle de transport (RID) : MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A.
Description document de transport (ADR) : UN 3082 MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT,
LIQUIDE, N.S.A. (ALDEHYDE HEXYL CINNAMIQUE), 9, III, (-)
Description document de transport (IMDG) : UN 3082 MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT,
LIQUIDE, N.S.A., 9, III, POLLUANT MARIN
Description document de transport (IATA) : UN 3082 Environmentally hazardous substance, liquid, n.o.s., 9, III
Description document de transport (ADN) : UN 3082 MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT,
LIQUIDE, N.S.A., 9, III
Description document de transport (RID) : UN 3082 MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L'ENVIRONNEMENT,
LIQUIDE, N.S.A., 9, III
14.3. Classe(s) de danger pour le transport
ADR
Classe(s) de danger pour le transport (ADR) : 9
Étiquettes de danger (ADR) : 9
:
Jasmin
Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 12/16
IMDG
Classe(s) de danger pour le transport (IMDG) : 9
Étiquettes de danger (IMDG) : 9
:
IATA
Classe(s) de danger pour le transport (IATA) : 9
Étiquettes de danger (IATA) : 9
:
ADN
Classe(s) de danger pour le transport (ADN) : 9
Étiquettes de danger (ADN) : 9
:
RID
Classe(s) de danger pour le transport (RID) : 9
Étiquettes de danger (RID) : 9
:
14.4. Groupe d’emballage
Groupe d’emballage (ADR) : III
Groupe d’emballage (IMDG) : III
Groupe d’emballage (IATA) : III
Groupe d’emballage (ADN) : III
Groupe d’emballage (RID) : III
14.5. Dangers pour l’environnement
Dangereux pour l’environnement : Oui
Polluant marin : Oui
Autres informations : Pas d’informations supplémentaires disponibles
14.6. Précautions particulières à prendre par l’utilisateur
Transport par voie terrestre
Code de classification (ADR) : M6
Dispositions spéciales (ADR) : 274, 335, 375, 601
Quantités limitées (ADR) : 5l
Quantités exceptées (ADR) : E1
Instructions d’emballage (ADR) : P001, IBC03, LP01, R001
Dispositions spéciales d’emballage (ADR) : PP1
Dispositions relatives à l‘emballage en commun
(ADR)
: MP19
Instructions pour citernes mobiles et conteneurs
pour vrac (ADR)
: T4
Dispositions spéciales pour citernes mobiles et
conteneurs pour vrac (ADR)
: TP1, TP29
Code-citerne (ADR) : LGBV
Jasmin
Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 13/16
Véhicule pour le transport en citerne : AT
Catégorie de transport (ADR) : 3
Dispositions spéciales de transport - Colis (ADR) : V12
Dispositions spéciales de transport - Chargement,
déchargement et manutention (ADR)
: CV13
Numéro d’identification du danger (code Kemler) : 90
Panneaux oranges :
Code de restriction en tunnels (ADR) : -
Code EAC : •3Z
Transport maritime
Dispositions spéciales (IMDG) : 274, 335, 969
Quantités limitées (IMDG) : 5 L
Quantités exceptées (IMDG) : E1
Instructions d’emballage (IMDG) : LP01, P001
Dispositions spéciales d’emballage (IMDG) : PP1
Instructions d’emballages GRV (IMDG) : IBC03
Instructions pour citernes (IMDG) : T4
Dispositions spéciales pour citernes (IMDG) : TP1, TP29
N° FS (Feu) : F-A
N° FS (Déversement) : S-F
Catégorie de chargement (IMDG) : A
Transport aérien
Quantités exceptées avion passagers et cargo
(IATA)
: E1
Quantités limitées avion passagers et cargo (IATA) : Y964
Quantité nette max. pour quantité limitée avion
passagers et cargo (IATA)
: 30kgG
Instructions d’emballage avion passagers et cargo
(IATA)
: 964
Quantité nette max. pour avion passagers et cargo
(IATA)
: 450L
Instructions d’emballage avion cargo seulement
(IATA)
: 964
Quantité max. nette avion cargo seulement (IATA) : 450L
Dispositions spéciales (IATA) : A97, A158, A197, A215
Code ERG (IATA) : 9L
Transport par voie fluviale
Code de classification (ADN) : M6
Dispositions spéciales (ADN) : 274, 335, 375, 601
Quantités limitées (ADN) : 5 L
Quantités exceptées (ADN) : E1
Transport admis (ADN) : T
Equipement exigé (ADN) : PP
Nombre de cônes/feux bleus (ADN) : 0
Transport ferroviaire
Code de classification (RID) : M6
Dispositions spéciales (RID) : 274, 335, 375, 601
Quantités limitées (RID) : 5L
Quantités exceptées (RID) : E1
Instructions d’emballage (RID) : P001, IBC03, LP01, R001
Dispositions spéciales d’emballage (RID) : PP1
Dispositions particulières relatives à l‘emballage en
commun (RID)
: MP19
Instructions pour citernes mobiles et conteneurs
pour vrac (RID)
: T4
Jasmin
Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 14/16
Dispositions spéciales pour citernes mobiles et
conteneurs pour vrac (RID)
: TP1, TP29
Codes-citerne pour les citernes RID (RID) : LGBV
Catégorie de transport (RID) : 3
Dispositions spéciales de transport - Colis (RID) : W12
Dispositions spéciales de transport - Chargement,
déchargement et manutention (RID)
: CW13, CW31
Colis express (RID) : CE8
Numéro d’identification du danger (RID) : 90
14.7. Transport maritime en vrac conformément aux instruments de l’OMI
Non applicable
RUBRIQUE 15: Informations relatives à la réglementation
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et
d’environnement
15.1.1. Réglementations UE
Annexe XVII de REACH (Liste de restriction)
Ne contient pas de substance(s) listée(s) dans l’Annexe XVII de REACH (Conditions de restriction)
Annexe XIV de REACH (Liste d’autorisation)
Ne contient pas de substance(s) listée(s) dans l’annexe XIV de REACH (Liste d’autorisation)
Liste candidate REACH (SVHC)
Ne contient pas de substance(s) listée(s) dans la liste des substances candidates de REACH
Règlement PIC (UE 649/2012, consentement préalable en connaissance de cause)
Ne contient pas de substance(s) listée(s) dans la liste PIC (Règlement UE 649/2012 concernant les exportations et importations de produits
chimiques dangereux)
Règlement POP (UE 2019/1021, polluants organiques persistants)
Ne contient pas de substance(s) listée(s) dans la liste des POP (règlement UE 2019/1021 sur les polluants organiques persistants)
Règlement sur l’appauvrissement de la couche d’ozone (UE 1005/2009)
Ne contient aucune substance listée dans la liste des substances appauvrissant la couche d’ozone (Règlement (CE) n° 1005/2009 relatif à des
substances appauvrissant la couche d’ozone)
Règlement sur les précurseurs d’explosifs (UE 2019/1148)
Ne contient pas de substance(s) listée(s) dans la liste des précurseurs d’explosifs (Règlement UE 2019/1148 relatif à la commercialisation et à
l’utilisation des précurseurs d’explosifs)
Règlement sur les précurseurs de drogues (CE 273/2004)
Ne contient pas de substance(s) listée(s) dans la liste des précurseurs de drogues (Règlement CE 273/2004 relatif à la fabrication et à la mise sur
le marché de certaines substances utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotropes)
15.1.2. Directives nationales
Allemagne
Restrictions professionnelles : Respecter les limitations conformément à la Loi sur la protection des mères actives
(MuSchG).
Respecter les limitations conformément à la Loi sur la protection des jeunes au travail
(JArbSchG).
Classe de danger pour l’eau (WGK) : WGK 2, Significativement dangereux pour l’eau (Classification selon la AwSV, Annexe 1).
Liste de substances sensibilisantes (TRGS 907) : Contient des substances sensibilisantes selon TRGS 907.
Arrêté concernant les incidents majeurs (12.
BImSchV)
: Non soumis à/au Arrêté concernant les incidents majeurs (12. BImSchV)
Pays-Bas
SZW-lijst van kankerverwekkende stoffen : Aucun des composants n’est listé
SZW-lijst van mutagene stoffen : Aucun des composants n’est listé
SZW-lijst van reprotoxische stoffen – Borstvoeding : Aucun des composants n’est listé
Jasmin
Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 15/16
SZW-lijst van reprotoxische stoffen –
Vruchtbaarheid
: Aucun des composants n’est listé
SZW-lijst van reprotoxische stoffen – Ontwikkeling : Aucun des composants n’est listé
Danemark
Classe de danger d’incendie : Classe III-1
Unité de stockage : 50 litre
Remarques concernant la classification : Inflammable d’après le ministère de la Justice danois; Les lignes directrices de gestion des
situations d’urgence relatives au stockage des liquides inflammables doivent être suivies
Réglementations nationales danoises : L’utilisation de ce produit est interdite aux mineurs
Les femmes enceintes/allaitantes travaillant avec le produit ne doivent pas entrer en contact
direct avec celui-ci
15.2. Évaluation de la sécurité chimique
Aucune évaluation de la sécurité chimique n’a été effectuée
RUBRIQUE 16: Autres informations
Sources des données : RÈGLEMENT (CE) No 1272/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16
décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et
des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant
le règlement (CE) no 1907/2006.
Autres informations : Aucun(e).
Texte intégral des phrases H et EUH:
Acute Tox. 3 (par voie
cutanée)
Toxicité aiguë (par voie cutanée), catégorie 3
Acute Tox. 4 (par voie
orale)
Toxicité aiguë (par voie orale), catégorie 4
Aquatic Acute 1 Dangereux pour le milieu aquatique – Danger aigu, catégorie 1
Aquatic Chronic 1 Dangereux pour le milieu aquatique – Danger chronique, catégorie 1
Aquatic Chronic 2 Dangereux pour le milieu aquatique – Danger chronique, catégorie 2
Aquatic Chronic 3 Dangereux pour le milieu aquatique – Danger chronique, catégorie 3
Eye Dam. 1 Lésions oculaires graves/irritation oculaire, catégorie 1
Eye Irrit. 2 Lésions oculaires graves/irritation oculaire, catégorie 2
H302 Nocif en cas d’ingestion.
H311 Toxique par contact cutané.
H315 Provoque une irritation cutanée.
H317 Peut provoquer une allergie cutanée.
H318 Provoque de graves lésions des yeux.
H319 Provoque une sévère irritation des yeux.
H400 Très toxique pour les organismes aquatiques.
H410 Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
H411 Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
H412 Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Skin Irrit. 2 Corrosif/irritant pour la peau, catégorie 2
Skin Sens. 1 Sensibilisation cutanée, catégorie 1
Skin Sens. 1A Sensibilisation cutanée, catégorie 1A
Jasmin
Fiche de Données de Sécurité
conformément au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH) modifié par le règlement (UE) 2020/878
20/09/2023 (Date d’émission) FR (français) 16/16
Texte intégral des phrases H et EUH:
Skin Sens. 1B Sensibilisation cutanée, catégorie 1B
Fiche de données de sécurité (FDS), UE
Ces informations sont basées sur nos connaissances actuelles et décrivent le produit pour les seuls besoins de la santé, de la sécurité et de
l’environnement. Elles ne devraient donc pas être interprétées comme garantissant une quelconque propriété spécifique du produit.